Politique de confidentialité

WEMBLEE (ci-après désignée « l’Éditeur ») s’emploie et s’engage à protéger la vie privée des Utilisateurs en conformité avec les exigences légales applicables et notamment le Règlement n°2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après désigné « Règlement Général sur la Protection des Données » ou « RGPD ») et/ou toutes autres dispositions issues de législations nationales applicables (ci-après désigné ensemble la « Règlementation Applicable »).

La présente Politique de confidentialité (ci-après désignée la « Politique ») s’applique à toute personne (ci-après désigné « l’Utilisateur ») qui (i) accède au Site via l’adresse http://www.wemblee.fr/index.html ; (ii) contacte l’Éditeur par tout moyen.

La Politique a ainsi notamment pour objectif d’informer au mieux les Utilisateurs de la manière dont l’Éditeur traite et protège leurs données à caractère personnel qu’elle collecte dans le cadre de la mise à disposition du Site et la fourniture de Services aux utilisateurs.

RESPONSABLE DE TRAITEMENT

La société WEMBLEE, Société par actions simplifiée, au capital de 10 000€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre, sous le numéro 814 655 692 et dont le siège social est sis 23 rue Louis Pouey, 92800 Puteaux, est le responsable des traitements de données à caractère personnel mis en œuvre au moyen des données collectées via le Site dans les conditions mentionnées à l’article Données collectées ci-dessous.

Politique de confidentialité Wemblee

2. DONNEES COLLECTEES

L’Éditeur traite les données que l’Utilisateur lui communique via le Site.
Les données sont notamment collectées lors des opérations suivantes :
Lors de la navigation sur le Site et la fourniture du Service par l’Éditeur ;
Lorsque l’Utilisateur contacte l’Éditeur via le formulaire de contact présent sur le Site ;
Lors de l’inscription à la newsletter de l’Éditeur ;
Lors que l’Utilisateur contacte le service client ou tout autre point de contact de l’Éditeur par tout moyen.
Dans ce cadre, l’Éditeur peut notamment être amenée à collecter et traiter les catégories de données à caractère personnel suivantes de l’Utilisateur, en fonction des données renseignées par l’Utilisateur et du type de Service souscrit :
L’identité de l’Utilisateur : prénom, nom, civilité ;
Les coordonnées de l’Utilisateur : adresse email, numéro de téléphone ;
Les données de facturation des Services ;
Les données relatives à l’appareil permettant d’accéder et d’utiliser le Site : informations techniques concernant les caractéristiques et données de fonctionnement de l’appareil de l’Utilisateur, l’opérateur, le système d’exploitation, modèle de l’appareil ;
Les données relatives à l’utilisation des Services proposés par l’Éditeur ;
Toute autre information directement et volontairement fournie par l’Utilisateur, et notamment le contenu des courriers électroniques ou messages envoyés aux différents services de l’Éditeur ;
Des cookies dans les conditions décrites à l’article Utilisation des Cookies de la présente Politique.

3. FINALITES DU TRAITEMENT

Les données à caractère personnel de l’Utilisateur font l’objet d’un traitement informatique et sont conservées et utilisées par l’Éditeur pour les finalités suivantes :
Permettre à l’Utilisateur d’accéder au Site ;
Permettre à l’Utilisateur d’utiliser les différentes fonctionnalités du Site ;
Enregistrer et gérer les préférences de l’Utilisateur ;
Répondre aux demandes et sollicitations des Utilisateurs et communiquer avec eux ;
Assurer la gestion de tous parrainages ou opérations promotionnelles proposées sur le Site ;
Adresser à l’Utilisateur des lettres d’information, des offres promotionnelles et plus généralement des messages de prospection commerciale et lui permettre de gérer son abonnement et son désabonnement à ce type de communications ;
Gérer le Site et ses fonctions opérationnelles, résoudre tout problème technique, améliorer et développer de nouvelles fonctionnalités ;
Mesurer les performances du Site et des Services, établir des statistiques et les utiliser en interne ;
Faire application de la Règlementation Applicable.

4. BASE LEGALE DU TRAITEMENT

Les traitements mis en œuvre par L’Éditeur dans le cadre de la fourniture des Services proposés sur le Site sont pour certains :
Nécessaires à l’exécution du contrat liant l’Utilisateur à l’Éditeur ou à l’exécution de mesures précontractuelles : il s’agit notamment des traitements dont la finalité la réponse aux demandes d’informations via le formulaire « Contact » ou lors de toutes prises de contact.

Fondés sur l’intérêt légitime de l’Éditeur (et notamment son intérêt économique) : il s’agit notamment des traitements dont la finalité est la gestion du Site et de ses fonctionnalités opérationnelles, la résolution de tout problème technique, l’amélioration et le développement de nouvelles fonctionnalités, la réalisation de statistique et l’envoi de prospection commerciale. Ces traitements participent à l’amélioration des Services par l’Éditeur et bénéficient tant à l’Utilisateur qu’à l’Éditeur sans porter atteinte aux intérêts, droits et libertés fondamentaux des Utilisateurs.
Le consentement de l’Utilisateur : il s’agit notamment des opérations de prospection commerciale et le dépôt et la lecture de cookies lorsque le consentement spécifique est requis par la Réglementation Applicable.
Nécessaires au respect d’une obligation légale : il s’agit notamment des traitements dont la finalité et la gestion et la gestion de la facturation et de la comptabilité.

5. SECURITE DES DONNES A CARACTERE PERSONNEL

L’Éditeur s’engage à prendre toutes les mesures techniques et organisationnelles pour assurer la protection et la sécurité des données à caractère personnel, en particulier contre toute perte, altération, diffusion ou usage illégal.
L’Éditeur s’assure que de telles mesures sont mises en place sur l’ensemble des opérations réalisées dans le cadre de ses traitements, et notamment lors de la collecte des données à caractère personnel, de leur stockage et de leur hébergement.
L’Éditeur s’assure également que les tiers auxquels elle est susceptible de faire appel (prestataires techniques, fournisseurs) respectent cette exigence de protection des données à caractère personnel de l’Utilisateur par la mise en place des mesures appropriées, conformément à la Réglementation Applicable. Les mesures techniques et organisationnelles mises en place peuvent inclure le recours à des formulaires d’inscription sécurisés, le cryptage de certaines données (comme les données bancaires), et l’accès restreint aux données à caractère personnel.

L’Éditeur invite l’Utilisateur à la plus grande prudence dans la communication, par ses soins à des tiers de ses données à caractère personnel.
Certains messages ou sollicitations reçues peuvent provenir de personnes mal intentionnées cherchant à obtenir des informations personnelles concernant l’Utilisateur en vue d’une utilisation frauduleuse (pratique du phishing). Si l’Utilisateur reçoit un message qui paraît être une tentative de phishing, il est invité à ne pas y répondre et à ne pas ouvrir les pièces jointes, les images ou les liens contenus dans le message. L’Utilisateur dispose de la possibilité de le signaler par e-mail à contact@wemblee.fr et sur signal-spam.fr.

6. ACCES ET COMMUNICATION AUX DONNEES

La communication des données à caractère personnel des Utilisateurs aux salariés de l’Éditeur:
Les données à caractère personnel de l’Utilisateur sont accessibles aux salariés de l’Éditeur si ces personnes ont besoin d’y avoir accès pour l’exécution des finalités mentionnées à l’article Finalités du traitement, à savoir principalement répondre aux communications des Utilisateurs. Les services internes de l’Éditeur qui peuvent notamment avoir accès aux données à caractère personnel des Utilisateurs sont le service informatique, le service assistance technique, le service marketing/commercial.
La communication des données à caractère personnel des Utilisateurs à des tiers :
Communication à des prestataires de services :
L’Éditeur peut notamment donner un accès aux données à caractère personnel des Utilisateurs à des prestataires de services tiers, agissant en tant que sous-traitants au sens de la Règlementation Applicable, pour exécuter des services relatifs au Site ou au traitement des données et notamment les services de paiement, d’hébergement, de stockage, d’analyses, de marketing, de communication, de traitement de données, de gestion de bases de données ou encore de maintenance informatique.

Ces prestataires n’agissent que sur instructions de l’Éditeur et n’auront accès aux données à caractère personnel des Utilisateurs que pour exécuter ces services et seront tenus aux mêmes obligations de sécurité et de confidentialité que l’Éditeur.

Communication à des Partenaires à des fins de prospection commerciale :

Les données à caractère personnel des Utilisateurs ne font pas l’objet de communication ou de transfert à des tiers à des fins commerciales ou promotionnelles, sauf accord préalable exprès de l’Utilisateur.

Le choix par l’Utilisateur de recevoir des offres ou messages de prospection commerciale de la part de l’Éditeur et/ou de ses Partenaires est subordonné à son accord préalable et exprès au moyen d’une case à cocher correspondante accessible lorsqu’il est invité à fournir des données à caractère personnel.

Si l’Utilisateur souhaite ne plus les recevoir, il dispose de la possibilité de se désinscrire à tout moment via le lien situé au bas de chacun des messages reçus ou en contactant l’Éditeur par e-mail : contact@wemblee.fr

Autres types de communication :

Par ailleurs, les données à caractère personnel de l’Utilisateur peuvent être partagées avec des tiers pour les motifs suivants :

dans le cadre d’une cession ou l’apport de fonds de commerce, une fusion, acquisition, absorption, scission, confusion de patrimoine, et de manière plus générale toute acquisition ou vente de tout ou partie des actifs, sous quelque forme que ce soit, de l’Éditeur, à charge pour le cessionnaire de respecter toutes les obligations issues de la Règlementation Applicable, ce dont l’Utilisateur reconnait avoir été informé ;
en réponse à une procédure judiciaire ou administrative de toute nature ou à des mesures d’application de la loi réclamées par les autorités compétentes ;
pour se conformer à des obligations légales, pour protéger les droits et/ou la sûreté d’un individu, pour protéger les droits et la propriété de l’Éditeur et d’empêcher les problèmes de fraude, de sécurité ou techniques.

7. TRANSFERT DE DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Le Site est hébergé en France sur des serveurs de l’Hébergeur AWS.
Les données à caractère personnel concernant les Utilisateurs sont traitées via des logiciels et applicatifs divers par l’Éditeur. Ces logiciels et applicatifs sont hébergés sur des serveurs sécurisés en Europe dans des conditions conformes à la Règlementation Applicable.
L’Éditeur exige de ces prestataires qu’ils prennent, conformément à la Règlementation Applicable, toutes les mesures organisationnelles et techniques permettant d’assurer un niveau de protection adéquat des données à caractère personnel des Utilisateurs.

8. DUREE DE CONSERVATION

L’Éditeur ne conservera les données à caractère personnel de l’Utilisateur que pour une durée limitée, nécessaire pour la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées et traitées conformément à la description faite à l’article Finalités du traitement de la présente Politique. Cette durée est déterminée en fonction de la nature des données en cause, de la finalité de traitement concerné, des obligations légales applicables dans chaque pays et des durées de prescriptions applicables qui varient dans chaque pays en fonction des données et des finalités du traitement.
Les données à caractère personnel de l’Utilisateur sont conservées pour les durées suivantes :
pour les Utilisateurs contactant l’Éditeur via le formulaire de contact ou tout autre moyen de communication à leur disposition : les données sont conservées pendant une durée de trois (3) ans à compter du dernier contact.
pour les données de facturation : les données sont conservées pour la durée légale des obligations fixée par la Règlementation Applicable (à savoir dix (10) ans).

9. DROITS DE L’UTILISATEUR

Conformément à la Règlementation Applicable, chaque Utilisateur bénéficie des droits suivants sur ses données à caractère personnel :

droit à l’information : vous avez le droit d’obtenir des informations claires, transparentes, compréhensibles et aisément accessibles sur la manière dont nous utilisons vos données à caractère personnel et sur vos droits. C’est la raison pour laquelle nous vous fournissons les informations dans la présente Politique.
droit d’accès: vous avez le droit d’accéder aux données à caractère personnel dont nous disposons sur vous (sous réserve que la demande ne soit pas manifestement infondée ou excessive, notamment en raison de son caractère répétitif), et d’en obtenir une copie. Si vous souhaitez accéder aux données que nous détenons vous concernant, veuillez nous contacter aux coordonnées ci-dessous.
droit de rectification: vous avez le droit d’exiger que vos données à caractère personnel soient rectifiées si elles sont inexactes ou périmées et/ou qu’elles soient complétées si elles sont incomplètes (sous réserve que la demande ne soit pas manifestement infondée ou excessive, notamment en raison de son caractère répétitif). Si vous souhaitez modifier vos données à caractère personnel, vous pouvez nous contacter aux coordonnées ci-dessous.
droit à l’effacement: dans certains cas, vous avez le droit d’obtenir l’effacement ou la suppression de vos données à caractère personnel. Ceci n’est pas un droit absolu, dans la mesure où nous pouvons être contraints de conserver vos données à caractère personnel pour des motifs légaux ou légitimes. Si vous souhaitez que nous effacions vos données, veuillez nous contacter aux coordonnées ci-dessous.
droit à la limitation du traitement : Ce droit signifie que le traitement des données vous concernant auquel nous procédons est limité, de sorte que nous pouvons conserver ces données, mais nous ne pouvons pas les utiliser ni les traiter. Ce droit s’applique dans des circonstances particulières, à savoir :

Dans les cas où l’exactitude des données à caractère personnel est contestée par la personne concernée (c’est-à-dire vous). Le traitement est alors limité pendant une durée permettant à l’Éditeur de vérifier l’exactitude des données à caractère personnel ;

Dans les cas où le traitement est illicite et la personne concernée (c’est-à-dire vous) s’oppose à l’effacement des données à caractère personnel et exige à la place la limitation de leur utilisation ;
Dans les cas où l’Éditeur n’a plus besoin des données à caractère personnel aux fins du traitement mais que celles-ci sont encore nécessaires à la personne concernée pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ;
Dans les cas où la personne concernée (c’est-à-dire vous) s’est opposée au traitement fondé sur les intérêts légitimes poursuivis par l’Éditeur pendant la vérification portant sur le point de savoir si les motifs légitimes poursuivis par l’Éditeur prévalent sur ceux de la personne concernée ou non. Si vous souhaitez obtenir la limitation du traitement, veuillez nous contacter aux coordonnées ci-dessous.
droit d’opposition au traitement de vos données à caractère personnel lorsque le traitement est basé sur l’intérêt légitime de l’Éditeur (pour déterminer de quels traitements il s’agit, nous nous reportons sur ce point à l’article Base légale du traitement de la présente Politique) : vous pouvez à tout moment vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel pour des raisons tenant à votre situation particulière, à moins que l’Éditeur ne fasse valoir des motifs légitimes et impérieux pour le traitement de telles données qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, ou lorsque de telles données sont nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice. Si vous souhaitez exercer votre droit d’opposition ou obtenir plus d’informations sur les modalités d’exercice de ce droit, veuillez nous contacter aux coordonnées ci-dessous.
droit d’opposition à la prospection commerciale directe : vous pouvez, à tout moment, vous désinscrire ou vous opposer à la réception des messages de prospection commerciale de la part de l’Éditeur et des sociétés de son groupe. Il suffit simplement de cliquer sur le lien présent dans le bas

de page des communications que vous recevez de la part de l’Éditeur ou d’envoyer un message aux coordonnées ci-dessous. Il est néanmoins précisé que l’envoi de certaines communications électroniques de la part de l’Éditeur persistera, notamment les communications transmettant les confirmations de commandes, factures et suivis de livraison.

droit à la portabilité des données : vous avez le droit de recevoir les données à caractère personnel vous concernant que vous nous avez fournies et que nous possédons sur vous, sous un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine. Cela s’applique uniquement aux données que vous avez fournies directement ou indirectement et ce uniquement lorsque le traitement est fondé sur votre consentement ou l’exécution d’un contrat et qu’il est effectué à l’aide de procédés automatisés. Nous vous invitons à consulter la liste des bases légales de nos traitements de données à caractère personnel (voir l’article Base légale du traitement de la présente Politique) pour savoir si notre traitement est fondé sur un contrat ou sur le consentement. Pour exercer votre droit à la portabilité des données ou obtenir de plus amples informations, veuillez nous contacter aux coordonnées ci-dessous.
Si vous êtes un Utilisateur résidant en France, le droit de nous faire parvenir des directives particulières concernant le sort de vos données à caractère personnel après votre décès.

droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle: vous avez le droit de saisir et d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de protection des données de votre pays (https://ec.europa.eu/justice/article-29/structure/data-protection-authorities/index_en.htm) pour contester les pratiques de l’Éditeur en matière de protection des données à caractère personnel et de respect de la vie privée. Nous vous invitons néanmoins à nous contacter aux coordonnées ci-dessous avant d’introduire toute réclamation auprès de l’autorité de protection des données compétente.
Pour exercer ces droits, l’Utilisateur peut adresser une demande par courrier envoyé à : WEMBLEE, 23 rue Louis Pouey, 92800 Puteaux, ou par e-mail à : contact@wemblee.fr

La demande précisera l’adresse e-mail ou postale à laquelle devra parvenir l’éventuelle réponse. L’Éditeur disposera d’un délai d’un (1) mois pour répondre suivant réception de la demande.

10. UTILISATION DES COOKIES

Le Site n’utilise pas de cookie

11. MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

La présente Politique peut être modifiée par l’Éditeur à tout moment. Dans ce cas, la date de mise à jour de la Politique sera actualisée et indiquera le jour où les modifications ont été effectuées.
Si l’Éditeur apporte des modifications importantes, les Utilisateurs seront avertis au moyen d’un e-mail. En cas de modification de la Politique, la nouvelle version en vigueur sera applicable à l’Utilisateur à compter de sa connexion au Site.

En cas de litige, entre l’Utilisateur et l’Éditeur, la Politique à prendre en compte sera celle en vigueur au moment des faits à l’origine du litige.

12. CONTACT

De manière générale, si l’Utilisateur a des questions ou des commentaires concernant cette Politique ou quant à l’utilisation que l’Éditeur fait de ses données, il peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : contact@wemblee.fr